Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes grands procès / France loisirs (1996)
Titre : Les grands procès : Jugements de Dieu; Grandes causes politiques; Procès en sorcellerie; Affaires de moeurs; Piratages industriels; Crimes passionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : Nadeije Laneyrie-Dagen, Directeur de publication Editeur : France loisirs, 1996 Collection : La mémoire de l'humanité Description : 319 p. ISBN/ISSN : 978-2-7242-9584-9 Note générale : Index Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:justice / 2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice:procès / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Les grands procès de l'histoire de 1755 avant J.C. jusqu'à l'affaire OM/Valenciennes en 1995. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Les grands procès : Jugements de Dieu; Grandes causes politiques; Procès en sorcellerie; Affaires de moeurs; Piratages industriels; Crimes passionnels [texte imprimé] / Nadeije Laneyrie-Dagen, Directeur de publication . - France loisirs, 1996 . - 319 p.. - (La mémoire de l'humanité) .
ISBN : 978-2-7242-9584-9
Index
Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:justice / 2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice:procès / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Les grands procès de l'histoire de 1755 avant J.C. jusqu'à l'affaire OM/Valenciennes en 1995. Nature du document : documentaire Genre : documentaire
Les grands procès : Jugements de Dieu; Grandes causes politiques; Procès en sorcellerie; Affaires de moeurs; Piratages industriels; Crimes passionnels
France loisirs, 1996, 319 p. (La mémoire de l'humanité)
Les grands procès de l'histoire de 1755 avant J.C. jusqu'à l'affaire OM/Valenciennes en 1995.Les grands procès : Jugements de Dieu; Grandes causes politiques; Procès en sorcellerie; Affaires de moeurs; Piratages industriels; Crimes passionnels. France loisirs, 1996, 319 p. (La mémoire de l'humanité).Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 345 LAN Documentaire Documentation 003893 Disponible
Titre de série : Les institutions françaises (en ligne) Titre : Les tribunaux Type de document : document électronique Auteurs : Isabelle Breil, Auteur Editeur : Isabelle Breil, 11 Description : (env. 10p.) Descripteurs : Thesaurus n°1
1130 France:France / 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1945-:Cinquième République : 1958- / 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Base du système judiciaire français, les tribunaux organisent la justice publique en assurant le pouvoir judiciaire. Organisation, compétence et rôle des juridictions civiles (Tribunal d'Instance, Tribunal de Commerce...), des juridictions pénales(Tribunal de police, Tribunal correctionnel, Cour d'Assises) et des juridictions administratives (Tribunal administratif, Conseil d'Etat).
Nature du document : documentaire En ligne : http://membres.lycos.fr/isabellebreil/Tribunaux.html Les institutions françaises (en ligne). Les tribunaux [document électronique] / Isabelle Breil, Auteur . - Isabelle Breil, 11 . - (env. 10p.).
Descripteurs : Thesaurus n°1
1130 France:France / 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1945-:Cinquième République : 1958- / 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Base du système judiciaire français, les tribunaux organisent la justice publique en assurant le pouvoir judiciaire. Organisation, compétence et rôle des juridictions civiles (Tribunal d'Instance, Tribunal de Commerce...), des juridictions pénales(Tribunal de police, Tribunal correctionnel, Cour d'Assises) et des juridictions administratives (Tribunal administratif, Conseil d'Etat).
Nature du document : documentaire En ligne : http://membres.lycos.fr/isabellebreil/Tribunaux.html
![]()
Les institutions françaises (en ligne). Les tribunaux
de Isabelle Breil
Isabelle Breil, 11, (env. 10p.)
En ligne : membres.lycos.fr[...]
Base du système judiciaire français, les tribunaux organisent la justice publique en assurant le pouvoir judiciaire. Organisation, compétence et rôle des juridictions civiles (Tribunal d'Instance, Tribunal de Commerce...), des juridictions pénales(Tribunal de police, Tribunal correctionnel, Cour d'Assises) et des juridictions administratives (Tribunal administratif, Conseil d'Etat).
Breil Isabelle. Les institutions françaises (en ligne). Les tribunaux. Isabelle Breil, 11, (env. 10p.). Disponible sur : <http://membres.lycos.fr/isabellebreil/Tribunaux.html>, consulté le :Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La justice en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Cousteaux, Auteur Editeur : Milan, 2008 Collection : les essentiels num. 286 Description : 63 p. ISBN/ISSN : 978-2-7459-3008-8 Prix : 5,50 EUR Note générale : Webographie. Glossaire. Index Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:infraction / 2810 organisation judiciaire:justice / 2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Ce petit ouvrage présente l'institution judiciaire, son fonctionnement, son vocabulaire spécifique. Indispensable pour comprendre par exemple le rôle de la cour de cassation ou celui de la cour d'appel ou bien pour comprendre par exemple la différence entre le tribunal d'instance ou de grande instance.
Au sommaire:
-les principes de la justice;
-les moyens (les personnels, les partenaires, les palais de justice)
-les juridictions judiciaires: tribunal de grande instance, d'instance, cour d'appel, cour de cassation)
-les autres juridictions: le tribunal administratif, le conseil constitutionnel, la cour européenne des droits de l'homme etc.
-les procès: la justice civile, la justice pénale, le jugement des crimes, le jugement des délits, le jugement des contraventions, l'exécution et l'application des peines, la justice des mineurs, etc.Nature du document : documentaire Genre : documentaire La justice en France [texte imprimé] / Gilbert Cousteaux, Auteur . - Milan, 2008 . - 63 p.. - (les essentiels; 286) .
ISBN : 978-2-7459-3008-8 : 5,50 EUR
Webographie. Glossaire. Index
Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:infraction / 2810 organisation judiciaire:justice / 2810 organisation judiciaire:justice:exercice de la justice / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Ce petit ouvrage présente l'institution judiciaire, son fonctionnement, son vocabulaire spécifique. Indispensable pour comprendre par exemple le rôle de la cour de cassation ou celui de la cour d'appel ou bien pour comprendre par exemple la différence entre le tribunal d'instance ou de grande instance.
Au sommaire:
-les principes de la justice;
-les moyens (les personnels, les partenaires, les palais de justice)
-les juridictions judiciaires: tribunal de grande instance, d'instance, cour d'appel, cour de cassation)
-les autres juridictions: le tribunal administratif, le conseil constitutionnel, la cour européenne des droits de l'homme etc.
-les procès: la justice civile, la justice pénale, le jugement des crimes, le jugement des délits, le jugement des contraventions, l'exécution et l'application des peines, la justice des mineurs, etc.Nature du document : documentaire Genre : documentaire
La justice en France
de Gilbert Cousteaux
Milan, 2008, 63 p. (les essentiels ; 286)
Ce petit ouvrage présente l'institution judiciaire, son fonctionnement, son vocabulaire spécifique. Indispensable pour comprendre par exemple le rôle de la cour de cassation ou celui de la cour d'appel ou bien pour comprendre par exemple la différence entre le tribunal d'instance ou de grande instance.
Au sommaire:
-les principes de la justice;
-les moyens (les personnels, les partenaires, les palais de justice)
-les juridictions judiciaires: tribunal de grande instance, d'instance, cour d'appel, cour de cassation)
-les autres juridictions: le tribunal administratif, le conseil constitutionnel, la cour européenne des droits de l'homme etc.
-les procès: la justice civile, la justice pénale, le jugement des crimes, le jugement des délits, le jugement des contraventions, l'exécution et l'application des peines, la justice des mineurs, etc.Cousteaux Gilbert. La justice en France. Milan, 2008, 63 p. (les essentiels).Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 COU Documentaire Documentation 003518 Disponible Ministère de la Justice (en ligne). A quel tribunal s'adresser ? / Ministère de la Justice / Ministère de la Justice (08)
Titre de série : Ministère de la Justice (en ligne) Titre : A quel tribunal s'adresser ? Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 08 Description : (env. 20p.) Descripteurs : Thesaurus n°1
1130 France:France / 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1945- / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Suivant les affaires à juger et par juridiction administrative et judiciaire, présentation du tribunal concerné et des possibilités de recours : tribunal d'instance, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, tribunal depolice, tribunal correctionnel, cour d'assises, cour d'appel, cour de cassation, tribunal administratif, Conseil d'Etat.
Nature du document : documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/publicat/aqueltrib.htm Ministère de la Justice (en ligne). A quel tribunal s'adresser ? [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 08 . - (env. 20p.).
Descripteurs : Thesaurus n°1
1130 France:France / 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1945- / 2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Suivant les affaires à juger et par juridiction administrative et judiciaire, présentation du tribunal concerné et des possibilités de recours : tribunal d'instance, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, tribunal depolice, tribunal correctionnel, cour d'assises, cour d'appel, cour de cassation, tribunal administratif, Conseil d'Etat.
Nature du document : documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/publicat/aqueltrib.htm
![]()
Ministère de la Justice (en ligne). A quel tribunal s'adresser ?
de Ministère de la Justice
Ministère de la Justice, 08, (env. 20p.)
En ligne : www.justice.gouv.fr[...]
Suivant les affaires à juger et par juridiction administrative et judiciaire, présentation du tribunal concerné et des possibilités de recours : tribunal d'instance, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, tribunal depolice, tribunal correctionnel, cour d'assises, cour d'appel, cour de cassation, tribunal administratif, Conseil d'Etat.
Ministère de la Justice. Ministère de la Justice (en ligne). A quel tribunal s'adresser ?. Ministère de la Justice, 08, (env. 20p.). Disponible sur : <http://www.justice.gouv.fr/publicat/aqueltrib.htm>, consulté le :Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Qui juge quoi ? Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2008 Description : [env. 10p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Les différents tribunaux selon leurs domaines de compétence. Historique de la séparation des pouvoirs judiciaire et administratif. Les trois types de tribunaux judiciaires, le cas particulier des mineurs. Les juridictions administratives (tribunaux administratifs, cours administratives d'appel et le conseil d'état). Le tribunal des conflits qui désigne le tribunal compétent en cas de doutes. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 4e/Collège En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2a Qui juge quoi ? [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2008 . - [env. 10p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Thesaurus n°1
2810 organisation judiciaire:justice:juridictionRésumé : Les différents tribunaux selon leurs domaines de compétence. Historique de la séparation des pouvoirs judiciaire et administratif. Les trois types de tribunaux judiciaires, le cas particulier des mineurs. Les juridictions administratives (tribunaux administratifs, cours administratives d'appel et le conseil d'état). Le tribunal des conflits qui désigne le tribunal compétent en cas de doutes. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 4e/Collège En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2a
![]()
Qui juge quoi ?
de Ministère de la Justice
Ministère de la Justice, 2008, [env. 10p.]
En ligne : www.ado.justice.gouv.fr[...]
Les différents tribunaux selon leurs domaines de compétence. Historique de la séparation des pouvoirs judiciaire et administratif. Les trois types de tribunaux judiciaires, le cas particulier des mineurs. Les juridictions administratives (tribunaux administratifs, cours administratives d'appel et le conseil d'état). Le tribunal des conflits qui désigne le tribunal compétent en cas de doutes.Ministère de la Justice. Qui juge quoi ?. Ministère de la Justice, 2008, [env. 10p.]. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2a>, consulté le :PermalinkPermalink
