7 Documents disponibles dans cette catégorie
Livre
Les grands procès : Jugements de Dieu; Grandes causes politiques; Procès en sorcellerie; Affaires de moeurs; Piratages industriels; Crimes passionnels
- Directeur de publication : Nadeije Laneyrie-Dagen
- Editeur : France loisirs Collection : La mémoire de l'humanité 1996 319 p.
Les grands procès de l'histoire de 1755 avant J.C. jusqu'à l'affaire OM/Valenciennes en 1995.Site web
Les institutions françaises (en ligne) - Les tribunaux
- Auteur : Isabelle Breil
- Editeur : Isabelle Breil 11 (env. 10p.)
Base du système judiciaire français, les tribunaux organisent la justice publique en assurant le pouvoir judiciaire. Organisation, compétence et rôle des juridictions civiles (Tribunal d'Instance, Tribunal de Commerce...), des juridictions pénal[...]La justice en France
- Auteur : Gilbert Cousteaux
- Editeur : Milan Collection : les essentiels 2008 63 p.
Ce petit ouvrage présente l'institution judiciaire, son fonctionnement, son vocabulaire spécifique. Indispensable pour comprendre par exemple le rôle de la cour de cassation ou celui de la cour d'appel ou bien pour comprendre par exemple la diff[...]Ministère de la Justice (en ligne) - A quel tribunal s'adresser ?
- Auteur : Ministère de la Justice
- Editeur : Ministère de la Justice 08 (env. 20p.)
Suivant les affaires à juger et par juridiction administrative et judiciaire, présentation du tribunal concerné et des possibilités de recours : tribunal d'instance, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, tri[...]Qui juge quoi ?
- Auteur : Ministère de la Justice
- Editeur : Ministère de la Justice 2008 [env. 10p.]
Les différents tribunaux selon leurs domaines de compétence. Historique de la séparation des pouvoirs judiciaire et administratif. Les trois types de tribunaux judiciaires, le cas particulier des mineurs. Les juridictions administratives (tribun[...]Les tribunaux
- Auteur : Isabelle Breil
- Editeur : Isabelle Breil 11/2000 [env. 10p.]
Base du système judiciaire français, les tribunaux organisent la justice publique en assurant le pouvoir judiciaire. Organisation, compétence et rôle des juridictions civiles (Tribunal d'Instance, Tribunal de Commerce...), des juridictions pénal[...]Vous avez dit justice ?
- Marie Brossy-Patin
- Xavier Lameyre
- Illustrateur : Muzo
- Editeur : la Documentation française, Seuil 2006 171 p.
150 questions-réponses pour comprendre les rouages de la justice sur différents thèmes : le racket à l'école, l'usage de la drogue, l'euthanasie, la justice pour les mineurs, l'erreur judiciaire, la maltraitance, la peine de mort, les crimes con[...]
